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  1. Siège Social
  2. Éditeur
  3. Propriété intellectuelle et Utilisation du site
  4. Responsabilités
  5. Conditions générales d'utilisation, révisions et modifications
  6. Droit applicable
  7. Protection des données personnelles
  8. Cookies ou traceurs

1. Siège Social

La SAS HITS de dénomination commercial « hannahpad France », représente la marque internationale « hannahpad® » pour la région géographique Europe y compris les DOM/TOM et le Maghreb francophone.

Raison sociale : HITS
Dénomination commerciale : hannahpad France
Statut juridique et capital social : S.A.S. au capital de 5.000 Euros
Nom responsable : CHANG
Prénom responsable : Julie (Youn Chung)

Siège social :
6 Rue des Prés – Moulin de la Casse
Doué-la-Fontaine
49700 Doué en Anjou
France

Téléphone : +33 (0)9 6446 1541
E-mail : contact[@]hannahpad.fr
Site web : www.hannahpad.fr
Horaires d’ouverture : Lundi – Vendredi ; 9h00 – 17h00
TVA intra-communautaire : FR92828649913
Numéro de SIRET : 82864991300013
Code NAF/APE : 47.91B

2. Éditeur

- Hébergeur du site : Anjou Web
30 Rue du lavoir
49260 Montreuil-Bellay
France

- Directeur de la Publication : Youn Chung CHANG

3. Propriété intellectuelle et Utilisation du site

La SAS HITS autorise les internautes à consulter et à télécharger les informations sur le site www.hannahpad.fr. Il leur est expressément interdit de modifier les documents contenus dans le site, de quelque manière que ce soit. Les documents, conceptions, logos, et signes distinctifs présentés sur ce site sont des créations protégées par des droits d'auteurs (régis par la loi du 19 Mars 1957 et la loi du 3 Juillet 1985, codifiés dans le code de la propriété intellectuelle), appartenant à HITS. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d'un ou de ses contenus à l'exception des contenus prévus à cet effet par la SAS HITS, faite sans l'autorisation écrite de la SAS HITS est illicite. La SAS HITS avertit qu'il défendra ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par voie judiciaire, lors de toute transgression (par exemple utilisation frauduleuse, détournement, ...) des Conditions Générales d'Utilisation ici présentées et des droits d'auteurs. « hannahpad » est une marque® déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

4. Responsabilités

La SAS HITS décline toute responsabilité quant à l'utilisation de ce site. La société HITS, ses filiales et personnes impliquées dans le développement et la mise à disposition de l'accès aux différents supports et informations présents dans ce site, ne détiennent aucune responsabilité des dommages advenant consécutivement de l'utilisation partielle ou totale de ce site. Le contenu du site est présenté sous une forme telle que prévue à son utilisation. En outre, la SAS HITS et le fabricant de la marque « hannahpad » se défend de posséder toute responsabilité pour les dommages qui pourrait éventuellement survenir sur l'équipement de l'utilisateur en raison de la connexion, de l'utilisation ou de la copie d'informations, documents, données, textes ou vidéo. La SAS HITS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable les documents du site ainsi que de modifier ou d'interrompre toute partie du site.

Les données présentées dans ce site se réfèrent à des produits et services dont la vente est autorisée selon la chartre « hannahpad Monde» comme suit :

Pour recevoir vos hannahpads, vous devez contacter le distributeur hannahpad duquel relève le pays où vous souhaitez être livré.

« hannahpad France » représentent la marque hannahpad pour la zone Europe, ainsi que:
Les DOM/TOM
Les pays de l’Est hors EU
Les régions francophones du Maghreb

Si vous avez un doute, contactez-nous avant de passer votre commande. Voici quelques exemples de cas particuliers :
* Si vous êtes canadienne et désirez recevoir vos hannahpads au Canada, vous devez commander auprès de « hannahpad Canada ». Mais, si vous êtes canadienne en vacances en Europe et si vous désirez recevoir vos hannahpads dans un pays européen où vous séjournez ou anticipez de séjourner, vous devez commander auprès de « hannahpad France » en donnant une adresse postale de livraison en Europe.
* Autre exemple, si vous êtes française actuellement aux Etats-Unis ou anticipez d’y séjourner, et désirez y recevoir vos hannahpads, vous devez commander auprès de « hannahpad USA » et donner une adresse postale de livraison aux Etats-Unis.

hannahpad Monde

  • www.hannahpad.com (Corée du Sud) 
  • www.hannahpad.co.za (Afrique du Sud)
  • www.hannahpad.com.au (Australie & Nouvelle-Zélande)
  • www.hannahpad.ca (Canada)
  • www.hannahpadusa.com (USA)
  • www.hannahpad.jp (Japon)
  • www.hannahpad.sg (Singapour)
  • www.hannahpad.ph (Philippines)
  • www.hannahpad.fr (France)

5. Conditions générales d'utilisation, révisions et modifications

HITS se réserve le droit de modifier et de réviser à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Il est vivement conseillé de consulter cette page d'une manière régulière et prendre connaissance des Conditions Générales le plus souvent possible définissant les responsabilités d’hannahpad et des utilisateurs du site mis en ligne par hannahpad France pour la promotion de ces produits et services.

6. Droit applicable

Le Droit français est applicable aux présentes Conditions Générales du site et à tous les contenus du site. Les autorités françaises, le cas échéant européennes seront les seules autorités compétentes en cas de litiges. Par défaut, le Tribunal de commerce d’Angers est le seul compétent, quels que soit le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

7. Protection des données personnelles

Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus de précision, en particulier en référence à la nouvelle loi européenne "RGPD".

Afin de pouvoir valider une commande sur ce site, des informations personnelles vous seront demandées (civilité, nom, prénom, adresse postale et adresse électronique).

Chaque champ du formulaire de contact comportant un caractère obligatoire est suivi spécifiquement par un astérisque ou, le cas échéant, par un cadre rouge indiquant une mention obligatoire.

Ces informations sont collectées dans un but de traitement par le service consommateur, qui selon les demandes les transmettra aux services concernés au sein de HITS. Ces informations ne seront en aucun cas transmises à une personne extérieure à HITS (hannahpad France).

Vous pouvez, par demande adressée à hannahpad France (HITS) exercer un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression de toute donnée vous concernant ou concernant votre société.

La SAS HITS sous la dénomination commerciale « hannahpad France » a été enregistrée auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement: 2060094 v 0.

8. Cookies ou traceurs

HITS utilise des cookies (traceurs) pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session pour réaliser des statistiques anonymes de visites. Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

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Dernière mise-à-jour 29 avril 2019